Conditions générales de vente
LE PENAN
Maison de Charme des Écuries Mont Royal
Entre océan, lac et forêt landaise
Conditions de réservation et de séjour
Version 2026
SAS ÉCURIE MONTROYAL
512 Route d'Azur
40550 Léon – France
Bienvenue au Penan
Chers Hôtes,
Nous sommes heureux de vous accueillir au Penan, une maison de charme nichée au cœur des Écuries Mont Royal, dans un environnement naturel préservé entre l'océan Atlantique, le lac de Léon et la forêt landaise.
Nous avons souhaité faire de cette maison un lieu de repos, de partage et de convivialité, où chacun peut profiter pleinement de la douceur de vivre des Landes.
Les présentes Conditions de réservation et de séjour ont été conçues pour garantir une relation de confiance entre nos voyageurs et la SAS ÉCURIE MONTROYAL, tout en préservant la qualité des lieux et le bien-être de chacun.
En confirmant votre réservation, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.
Nous vous remercions de votre confiance et vous souhaitons un excellent séjour au Penan.
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les réservations effectuées auprès de la SAS ÉCURIE MONTROYAL pour la location saisonnière de la maison Le Penan – Maison de Charme des Écuries Mont Royal, située au 512 Route d'Azur à Léon (40550).
Elles définissent les droits et obligations des parties depuis la réservation jusqu'à la fin du séjour.
Article 2 – Description du logement
Le Penan est une maison de charme proposée à la location dans son intégralité.
Elle est exclusivement destinée à des séjours touristiques, familiaux ou de loisirs.
La maison peut accueillir jusqu'à huit personnes, auxquelles peut s'ajouter un bébé de moins de trois ans, accueilli gratuitement.
Le logement comprend notamment :
quatre chambres ;
quatre salles d'eau privatives avec douche à l'italienne et toilettes ;
un vaste séjour ;
une salle à manger ;
une cuisine entièrement équipée ;
une terrasse privative ;
un jardin ;
un barbecue ;
un parking privé.
Le Penan ne dispose pas de piscine. Cette caractéristique est clairement présentée sur l'ensemble des supports de réservation et ne peut donner lieu à aucune réclamation.
Article 3 – Environnement
Le Penan est situé au sein des Écuries Mont Royal, établissement équestre en activité.
Les voyageurs reconnaissent que cet environnement implique naturellement la présence de chevaux, poneys, chiens, chats, volailles, véhicules agricoles et personnel travaillant sur le domaine.
Cette activité participe pleinement au caractère et au charme des lieux.
Les voyageurs s'engagent à respecter les animaux, les installations ainsi que les consignes de sécurité communiquées pendant leur séjour.
Les enfants restent sous la surveillance et la responsabilité exclusive de leurs parents ou accompagnants.
Il est interdit de pénétrer dans les installations équestres, les paddocks, les prés ou les boxes sans l'autorisation d'un responsable des Écuries Mont Royal.
Il est également interdit de nourrir les chevaux ou les autres animaux sans autorisation.
Article 4 – Réservation
Toute réservation devient définitive après :
l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente ;
le règlement de 100 % du montant du séjour ;
l'envoi d'une confirmation écrite par la SAS ÉCURIE MONTROYAL.
La réservation est personnelle et ne peut être cédée à un tiers sans accord écrit préalable.
Article 5 – Tarifs
Les prix sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises, hors taxe de séjour.
Ils comprennent notamment :
la privatisation complète de la maison ;
le linge de lit ;
le linge de toilette ;
le linge de maison ;
le ménage de fin de séjour ;
les consommations normales d'eau, d'électricité et de chauffage.
Ne sont pas compris :
la taxe de séjour ;
les prestations complémentaires ;
les activités proposées par les Écuries Mont Royal ;
la location d'un box pour cheval (40 € TTC par cheval et par nuit, sur réservation et selon disponibilité).
Article 6 – Dépôt de garantie
Un dépôt de garantie de 1 500 € est demandé avant l'arrivée.
Il pourra être réalisé par empreinte bancaire ou selon toute autre modalité communiquée lors de la réservation.
Le dépôt de garantie sera restitué dans un délai maximal de sept jours après le départ, sous réserve de l'absence de dégradations, de manquements aux présentes conditions ou de frais complémentaires.
En cas de dommage, de nettoyage exceptionnel ou de remplacement d'un équipement détérioré, tout ou partie du dépôt de garantie pourra être retenu. Un justificatif sera fourni au voyageur.
Article 7 – Arrivée et départ
Les arrivées sont possibles à partir de 16 h 00.
Les départs doivent intervenir avant 10 h 00.
Toute demande d'arrivée anticipée ou de départ tardif devra être formulée avant le séjour et ne pourra être acceptée qu'en fonction des disponibilités.
Article 8 – Taxe de séjour
La taxe de séjour est due en supplément conformément aux dispositions en vigueur sur la commune de Léon.
Elle est perçue pour le compte de la collectivité compétente et figure distinctement sur la facture.
Article 9 – Conditions d'annulation
9.1 Annulation par le voyageur
Toute demande d'annulation doit être adressée par écrit (courriel ou courrier).
La date de réception de cette demande fera foi pour le calcul des éventuels remboursements.
Les conditions suivantes s'appliquent :
Plus de 30 jours avant la date d'arrivée
Le séjour est remboursé à 100 %, à l'exception des éventuels frais bancaires ou de transaction qui resteraient à la charge du voyageur.
Entre 30 et 15 jours avant la date d'arrivée
Le voyageur est remboursé à hauteur de 50 % du montant du séjour.
Moins de 15 jours avant l'arrivée
Aucun remboursement ne pourra être accordé.
Toutefois, si la maison est relouée pour les mêmes dates et dans des conditions tarifaires équivalentes, la SAS ÉCURIE MONTROYAL pourra procéder, à titre commercial, au remboursement total ou partiel des sommes versées, après déduction des éventuels frais engagés.
Cette décision demeure à la seule appréciation de la SAS ÉCURIE MONTROYAL.
9.2 Non-présentation
En cas de non-présentation le jour prévu de l'arrivée, sans information préalable, la réservation sera considérée comme annulée par le voyageur.
Le séjour sera intégralement facturé.
La maison pourra être remise en location à compter du lendemain.
9.3 Départ anticipé
Toute interruption volontaire du séjour ou départ anticipé ne pourra donner lieu à aucun remboursement.
✨ L'esprit du Penan
Nous comprenons que des imprévus puissent survenir. Lorsque cela est possible, nous privilégions toujours une solution équitable pour chacun. Notre objectif est de préserver une relation de confiance avec nos voyageurs.
Article 10 – Modification de réservation
Toute demande de modification (dates, nombre de personnes ou durée du séjour) devra être formulée par écrit.
La SAS ÉCURIE MONTROYAL fera son possible pour y répondre favorablement, sous réserve de disponibilité.
Une modification pourra entraîner une révision du tarif.
Aucune modification ne pourra être garantie après confirmation de la réservation.
Article 11 – Occupation du logement
Le Penan est exclusivement loué dans son intégralité.
La capacité maximale est fixée à :
8 personnes
+ un bébé de moins de trois ans, accueilli gratuitement.
Pour des raisons de sécurité, d'assurance et de confort, cette capacité ne pourra être dépassée.
Toute personne supplémentaire non déclarée pourra entraîner :
le refus d'accès au logement ;
la résiliation immédiate du séjour ;
la retenue totale ou partielle du dépôt de garantie.
Article 12 – Mineurs
Les mineurs demeurent sous la responsabilité exclusive de leurs parents ou accompagnants pendant toute la durée du séjour.
Une vigilance particulière est demandée à proximité :
des chevaux ;
des paddocks ;
des clôtures électriques ;
des véhicules agricoles ;
des espaces techniques.
Article 13 – Animaux de compagnie
Les animaux de compagnie sont les bienvenus sous réserve :
qu'ils aient été déclarés lors de la réservation ;
qu'ils aient reçu l'accord préalable de la SAS ÉCURIE MONTROYAL.
Le propriétaire de l'animal demeure seul responsable :
de son comportement ;
des éventuelles dégradations ;
des nuisances occasionnées.
Les animaux ne doivent jamais rester seuls dans la maison.
Ils ne sont pas autorisés à monter sur les lits ou les canapés.
Le propriétaire s'engage à ramasser systématiquement les déjections sur l'ensemble de la propriété.
Article 14 – Hébergement des chevaux
Le Penan bénéficie de la proximité immédiate des Écuries Mont Royal.
Les voyageurs souhaitant séjourner avec leur cheval peuvent réserver un box, sous réserve de disponibilité.
Tarif :
40 € TTC par cheval et par nuit.
Les chevaux devront :
être identifiés ;
être en bonne santé ;
être correctement vaccinés conformément à la réglementation en vigueur.
Les propriétaires demeurent entièrement responsables de leur cheval pendant toute la durée du séjour.
La SAS ÉCURIE MONTROYAL se réserve le droit de refuser tout cheval présentant un risque sanitaire ou comportemental.
✨ L'esprit du Penan
Les Écuries Mont Royal sont avant tout un lieu de vie où le respect des animaux est une valeur essentielle. Nous vous remercions de contribuer, par votre comportement, au bien-être des chevaux et à la tranquillité de tous.
Article 15 – Respect des lieux
Le Penan est une maison de vacances destinée à accueillir des familles et des groupes d'amis dans un environnement calme.
Les voyageurs s'engagent à utiliser les lieux en "bon père de famille", avec soin et respect.
Ils veilleront notamment à :
préserver les équipements mis à disposition ;
maintenir les lieux propres ;
respecter le voisinage ;
adopter un comportement compatible avec le caractère paisible de la propriété.
Article 16 – Fêtes et événements
Afin de préserver la tranquillité des lieux, il est strictement interdit d'organiser :
des fêtes privées ;
des anniversaires avec invités extérieurs ;
des enterrements de vie de célibataire ;
des soirées étudiantes ;
des réceptions ;
tout rassemblement non autorisé.
L'utilisation d'enceintes amplifiées ou de tout matériel sonore susceptible de troubler le voisinage est interdite.
En cas de non-respect de cette disposition, la SAS ÉCURIE MONTROYAL pourra mettre fin immédiatement au séjour, sans indemnité ni remboursement.
Article 17 – Utilisation du barbecue
Un barbecue est mis gracieusement à la disposition des voyageurs.
Son utilisation est autorisée sous réserve du respect des règles élémentaires de sécurité et de la réglementation en vigueur, notamment en période de risque d'incendie.
Le barbecue devra être laissé propre après utilisation.
Le voyageur demeure responsable de tout dommage résultant d'une utilisation inappropriée.
Article 18 – Recharge des véhicules électriques
Pour des raisons de sécurité et afin de préserver les installations électriques de la propriété, la recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables sur les prises domestiques de la maison est strictement interdite.
Les voyageurs sont invités à utiliser les bornes de recharge publiques disponibles à proximité.
Toute dégradation ou surconsommation résultant du non-respect de cette disposition pourra être facturée.
Article 19 – Ménage de fin de séjour
Le ménage de fin de séjour est inclus dans le prix de la location.
Toutefois, les voyageurs s'engagent à restituer la maison dans un état d'usage normal.
Avant leur départ, ils veilleront notamment à :
vider le réfrigérateur de tout produit périssable ;
déposer les déchets dans les conteneurs prévus à cet effet ;
laisser la vaisselle propre ou lancer un cycle de lave-vaisselle ;
nettoyer le barbecue s'il a été utilisé ;
remettre le mobilier intérieur et extérieur à sa place.
En cas d'état de saleté inhabituel nécessitant une intervention exceptionnelle, des frais complémentaires pourront être retenus sur le dépôt de garantie.
Article 20 – Dégradations
Le voyageur est responsable des dommages causés pendant son séjour par lui-même, les personnes qui l'accompagnent, ses invités ou ses animaux.
Toute dégradation devra être signalée dès sa constatation.
Les frais de réparation, de remplacement ou de remise en état pourront être prélevés sur le dépôt de garantie.
Lorsque le montant des dommages dépasse celui du dépôt de garantie, la SAS ÉCURIE MONTROYAL se réserve le droit de réclamer le complément correspondant.
Article 21 – Assurance
Le voyageur déclare être titulaire d'une assurance responsabilité civile couvrant les dommages pouvant être causés dans le cadre d'une location saisonnière (garantie villégiature).
Il demeure responsable de tous les dommages dont il pourrait être l'auteur.
La SAS ÉCURIE MONTROYAL ne pourra être tenue responsable des pertes, vols ou dégradations d'effets personnels survenus pendant le séjour.
Article 22 – Respect du voisinage
Le Penan est situé dans un environnement calme, partagé avec les activités des Écuries Mont Royal et les propriétés voisines.
Les voyageurs s'engagent à respecter la tranquillité des lieux.
Les nuisances sonores devront être limitées en permanence et cesser totalement entre 22 h 00 et 8 h 00.
Toute intervention des forces de l'ordre ou toute plainte du voisinage résultant d'un comportement inapproprié pourra entraîner la résiliation immédiate du séjour, sans remboursement.
✨ L'esprit du Penan
Le silence fait partie intégrante du charme du Penan. Nous vous remercions de préserver cette quiétude, afin que chacun puisse profiter pleinement de la nature et de l'atmosphère paisible des lieux.
Article 23 – Force majeure
La SAS ÉCURIE MONTROYAL ne pourra être tenue responsable de l'inexécution totale ou partielle de ses obligations lorsque celle-ci résulte d'un cas de force majeure, tel que défini par le droit français.
Sont notamment considérés comme des cas de force majeure : catastrophes naturelles, incendies, inondations, pandémies, décisions administratives, coupures générales de réseaux ou tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible empêchant l'accueil des voyageurs.
Dans cette hypothèse, les sommes versées seront remboursées sans qu'aucune indemnité complémentaire ne puisse être réclamée.
Article 24 – Protection des données personnelles
Les informations recueillies lors de la réservation sont utilisées exclusivement pour assurer la gestion du séjour, le respect des obligations légales et l'amélioration de la qualité de nos services.
La SAS ÉCURIE MONTROYAL s'engage à traiter les données personnelles dans le respect de la réglementation applicable, notamment du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les voyageurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement et d'opposition, qu'ils peuvent exercer en adressant leur demande à la SAS ÉCURIE MONTROYAL.
Article 25 – Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le voyageur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un éventuel litige.
Les coordonnées du médiateur compétent seront communiquées sur simple demande ou mentionnées sur le site internet de la SAS ÉCURIE MONTROYAL.
Article 26 – Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de difficulté, les parties s'engagent à rechercher en priorité une solution amiable.
À défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions territorialement compétentes conformément aux règles de droit commun.
Remerciements
Merci de votre confiance
Toute l'équipe de la SAS ÉCURIE MONTROYAL est heureuse de vous accueillir au Penan.
Nous espérons que vous y trouverez le calme, le confort et l'authenticité qui font le charme de cette maison.
Nous vous souhaitons un excellent séjour et espérons avoir le plaisir de vous accueillir de nouveau très prochainement.
À bientôt au Penan.
